les instrument d’urbanisme en Algérie.

Membre actif Messages : 4 Date d'inscription : 25/03/2009

les instrument d’urbanisme en Algérie

La ville est un objet de connaissance et d’intervention, le projet se base sur des données mesurable (statistique), objectives (normatives, loi), et subjectives (normes). Les normes qui sont données par les instruments d’urbanisme (le PDAU et le POS).

Environnement juridique algérien : le POS et le PDAU sont décrétés par la loi 90-99 du 1 décembre 1990 sur l’urbanisme et l’aménagement du territoire. Puis revu par les décrets N° 911 70, 911 77, 911 79 du 8 mai 1991.

1- Schémas nationaux : ils ne sont pas opposable au tissu.

a- SNAT (Schéma National d’Aménagement du Territoire) : il est initié par l’état, il régule la distribution des activités, fonctions et peuplements (aéroports, réseaux routiers) au niveau national. Il a une importance stratégique car on peut mieux visualiser tous les secteurs sensibles.

Il est basé sur une étude de terrain fait par des géologues, topographes…etc.

b- SRAT (Schéma Régional de l’Aménagement du Territoire) : il est initie à l’échelle d’inter wilaya par l’état, afin de décentraliser et responsabiliser les 9 régions du pays. Il distribue les activités par région, localise les infrastructures et les équipements, et régule l’armature régionale des réseaux.

c- PAW (Plan d’Aménagement de la Wilaya) : il est initié par la wilaya (limites administratives). suivant les grandes orientations des plans supérieurs, il fixe les vocations de chaque commune de la wilaya, il identifie la hiérarchie urbaine de la wilaya (communes rurales et urbaines). Il fixe le rythme de l’urbanisation, détermine les aires de planification inter communales et localise les zones d’activités économiques avec les zones à mettre en valeur.

L’urbaniste doit distinguer entre l’aménagement du territoire et l’urbanisme dont l’objet est l’organisation spatiale des villes et ses instruments techniques et juridiques sont le POS et le PDAU. Alors que l’aménagement du territoire est à l’échelle de la planification stratégique, il décide des pôles et de l’urbanisation future.

2- plan directeur :

a- Le PDAU (Plan Directeur d’Aménagement Urbain) :

il définit l’orientation générale de l’aménagement pour le long terme de 15 à 20 ans, comme il prévoit l’aménagement futur.
C’est un outil de gestion, il indique la façon dont la commune va évoluer dans le temps et l’espace.
Il définit la programmation urbaine en équipement et en infrastructure.
Il divise l’espace urbain en entités et secteurs qui doivent évolués d’une façon différente.

Il est initié à l’échelle de : commune, groupe de communes à condition que les commune ait forte relation économique et infrastructurelle.

Sur le plan juridique, le PDAU est opposable au tissu, aucun usage du sol ou construction ne peut se faire en contradiction avec lui. En l’absence de cet util le gestion devient aléatoire et non maîtrisée. Le PDAU doit suivre les recommandations du SRAT et du SNAT comme celles du PAW.

Il doit réaliser des plannings ; fixer le POS et introduire le notion du temps à ses objectifs.

# Objectifs du PDAU :

La rationalisation de l’utilisation des terres, urbanisées et non urbanisées.
La protection des secteurs sensible : terres agricoles, réserves naturelles, certaines portion du littorale, nappes phréatiques…etc.
La prévention contre les catastrophes naturelles : éviter l’occupation des terrain à risque.
Réalisation dans le cadre de l’intérêt générale.
Prévoir l’urbanisation future et ses regles.

Méthodologie des contenus :

Chaque secteur a un rythme d’urbanisation spécifique, le PDAU doit fixer des dispositions réglementaires d’une façon générale.

· Les déférents secteurs :

1- secteur urbanisé U: leur tissu urbain a une densité élevée avec une concentration d’activité de longue date. Il intervient dans un tissu existant pour connaître les opérations localisées dans les poches vides. Il opère des transformation sous forme de : rénovation, restauration, restructuration, réhabilitation, et requalification…etc. avec des mesure d’application de la protection des site historique : sauvegarder et agir sur la fonction.

2- Secteur a urbaniser AU : c’est un secteur appelé a connaître une forte urbanisation dans les années à venir de 5 à 10 ans. Contigu au premier périmètre, une forte pression s’exerce, spéculation au niveau des terres.

3- Secteur d’urbanisation futur : le rôle du PDAU est de préserver les potentialités de la ville future, on doit appliquer des mesures contraignantes pour maintenir une urbanisation éparse. On laisse juste quelques particuliers construire des maisons éparses mais pas permettre une urbanisation anarchique.

4- Secteur non urbanisable NU : zone protéger pour ses potentialité économique, ou bien zone classée à risque.

modérateur Messages : 42 Date d'inscription : 05/03/2009 Age : 39

merci nihal cheers

si tu permet, je rajoute un apercu historique sur les pos pour ton sujet Razz

Les POS succèdent aux anciens plans d'aménagement d'embellissement et d'extension puis aux Plans d'Urbanisme
de Détail. La montée en charge de ce régime, créé par la Loi d'orientation foncière de 1967, a été assez lente,
puisqu'au 1er octobre 1983, 10 865 POS seulement avaient été prescrits et 5 370 POS avaient été approuvés
et donc rendus opposables.
Les POS, ainsi que les Schémas Directeurs (SD) et les Plans d'Aménagement de Zone (PAZ), jugés obsolètes,
disparaissent au profit des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU)
par la loi SRU du 13 décembre 2000. Les PLU se substituent ainsi progressivement aux POS.

Membre actif Messages : 4 Date d'inscription : 04/03/2009

merci nihal et sonya c 'est un trés bon sujet intersant pour les 4 éme et 5 éme année
merciiii

admin Messages : 16 Date d'inscription : 04/03/2009

trés utile Surprised

merci a vous tous cheers

Membre Messages : 1 Date d'inscription : 06/04/2010

slt a tous, je suis un nouveau sur ce site,
alore je me présente, je m'appel kamel je suis de tizi ouzou et je suis dans le domaine de la construction,
j'ai une préocupation qui est la suivante; sur le PDAU ya des terrain dans le secteur 2 qui est; terrain à urbaniser dans un horison de 10ans.
sur le message ci sessus de nihal que je remerci pour ses eclairsissements. que ces terrain la peuvent etre urbaniser entre 5 et 10 ans, donc la je constate que le mot (horison de 10 ans) ne veut pas dire forcément qu'on doit attendre 10 ans pour que le terrain soit urbaniser.
alors ma question est la suivante:
quel sont les procedures à suivre pour inscrire ou bien présenter le terrain pour qu'il soit urbaniser dans 5 ans, dans la prochaine modification du PDAU.
MERCI